Hester Peirce : De nouvelles directives sur les tokens verront bientôt le jour

Le personnel de l’agence travaille actuellement à élaborer des directives supplémentaires pour aider les projets cryptographiques à déterminer si leurs levées de fonds en cryptos sont régies par les lois sur les valeurs mobilières.

Hester Peirce, l’une des commissaires de la SEC a affirmé vendredi dernier lors de son intervention à l'Université du Missouri School of Law que les directives sur les tokens cryptographiques verraient bientôt le jour.

Hester Peirce insiste néanmoins sur le fait que l'application du test Howey (norme américaine permettant de déterminer si un titre peut être considéré comme un contrat d'investissement) dans le cas d'investissements en cryptos devrait être faite avec précaution car toutes les distributions de tokens ne ressemblent pas toujours aux distributions de valeurs mobilières traditionnelles. Par exemple, les capitaux générés par des distributions de tokens décentralisés pourraient signifier qu’ils ne sont pas véritablement détenus ou contrôlés par une société ou une personne, contrairement aux valeurs traditionnelles contrôlées par des émetteurs ou des promoteurs, a expliqué Peirce, citant un rapport de Coin Center.

En novembre 2018, William Hinman, Directeur du financement des sociétés de la SEC, a également déclaré que le régulateur avait l'intention de publier des instructions à l'intention des développeurs sur le moment et la manière de classer les tokens cryptographiques en tant que valeurs mobilières.

Peirce a poursuivi en affirmant que "l’ambiguïté n’est pas une mauvaise chose" et que les retards apportés à la clarification de la réglementation peuvent, en fait, laisser "plus de liberté" à la technologie de la blockchain de se développer et aux projets de mûrir.

Peirce a ajouté que la SEC réfléchissait également à la nécessité de mettre en place de nouvelles règles pour réglementer l'espace cryptographique en disant :

"Si nous agissons de manière appropriée, nous pouvons permettre à l'innovation sur cette nouvelle frontière de progresser sans compromettre les objectifs de nos lois sur les valeurs mobilières: protéger les investisseurs, faciliter la formation de capital et assurer des marchés justes, ordonnés et efficaces."

Pour le commissaire, la SEC peut parfois être "impulsive" dans le traitement des projets et offres cryptographiques. "Nous devons obliger les investisseurs à faire attention, mais nous leur devons également de ne pas définir leur univers d'investissement en fonction de nos préférences", a-t-elle déclaré.